Qui a ramené une guitare des USA?

up car c est interessant !

j'ai vu sur AF un thread sur les commandes avec music123.com , et le mec qui avait commandé s'était rendu compte qu'il avait payé moins de TVA que prévu car music123 lui avait fait une facture plus petite...comme quoi c'est possible de raquer moins meme avec les commandes sur internet !

Ouai, sauf que si ta gratte arrive éclatée...la différence c'est pour ta pomme car elle n'est assurée que pour la valeur déclarée !

coup de poker koi !

voici la réponse du service des douanes, concernant l'import de matériel neuf ou d'occasion.

(Attention à prendre en compte également les frais bancaire pour le paiement en devises étrangères.)



Monsieur,

Comme précisé dans notre précédent message, toute marchandise en provenance d'un pays tiers à l'Union est soumise à paiement de droits de douane et de TVA, donc qu'elle soit neuve ou pas, et quelle que soit la personne qui l'envoie.

La valeur à prendre en compte est celle que vous avez payée au moment de l'achat.
Le droit de douane est calculé en se basant sur le prix de la marchandise + transport + assurance(éventuelle)
La TVA est calculée en se basant sur le prix de la marchandise + transport + assurance(éventuelle) + droit de douane

Veuillez agréer Monsieur, l´assurance de notre considération distinguée.

Le Centre de Renseignements des Douanes

----- Message d'origine -----
De : *****************************
À : crd-ile-de-France
Envoyé : jeudi 28 avril 2005 10:52
Objet : Re:importation d'une guitare en provenance des USA


merci pour vos précisions.

question subsidiaire : les frais de douanes et de tva sont-ils applicables lors de l'achat d'un instrument d'occasion à un particulier résidant aux USA ?
et dans ce cas, sur quels critères les frais sont ils calculés : valeur de la transaction ? valeur forfaitaire ? valeur neuve ???

merci.

?
>
> MESSAGE ELECTRONIQUE
____________________________________________________________________________________________

SERVICE EXPEDITEUR :

Centre de Renseignements des Douanes

Téléphone : 0 825.30.82.63 (0,15 €/mn)

Télécopie : 01.53.24.68.30

Site Internet : http://www.douane.gouv.fr

Réf. : mld/05/2683
>
> DESTINATAIRE :

A l´attention de :******************> ____________________________________________________________________________________________

Madame, Monsieur,

En réponse à votre message du 31 mars 2005, nous vous informons que vous pouvez tout à fait importer des marchandises en tant que particulier.
>
> Les opérateurs chargés d'acheminer les colis (Fédex, UPS, DHL, Poste, TNT,...) sont également agréés par la DGDDI comme commissionnaires en douane, c'est à dire effectuent les opérations de dédouanement et de perception des droits et taxes pour vous. Les recettes (droits et taxes uniquement) sont versées définitivement par les opérateurs à l'administration des douanes, à charge pour eux de les recouvrer auprès de leurs clients.

Toutes les marchandises qui sont importées dans l'Union européenne sont soumises au droit de douane et à la TVA.

Il existe des franchises, c'est à dire des seuils en valeur permettant l'exonération de droits et taxes à l'entrée des marchandises en France. En matière de colis postaux et de fret express, les franchises concernent les envois de particuliers à particuliers dont le montant est inférieur à 45 euros et les ventes par correspondance inférieures à 22 euros.

Attention, les autres frais (frais de dédouanement, frais de dossier, ...) ne sont pas des recettes douanières mais des frais facturés par l'opérateur/société de livraison, lesquels ne sont pas de notre compétence. Ils supportent également la tva à 19.6%.

Le droit de douane est calculé en se basant sur le prix de la marchandise + transport + assurance(éventuelle)
>
> Le taux des droits de douane à acquitter pour l'importation de guitares est:

pour une guitare accoustique: 3.2%

pour une guitare électrique: 3.7%

La TVA est calculée en se basant sur le prix de la marchandise + transport + assurance(éventuelle) + droit de douane
>
Nous vous communiquons par ailleurs une méthode de recherche de la nomenclature et des taux de droit de douane applicables à l'entrée dans l'Union européenne :

Site douane : http://www.douane.gouv.fr , dans le bandeau d'accueil choisir rubrique "documentation" >> "nomenclature douaniere" >> "le TARIC".

A l'ouverture du TARIC, remplir le code nomenclature du produit à 8 chiffres si vous le connaissez, et sélectionner le pays d'origine de vos marchandises. Enfin, cliquez sur l'onglet "droit de douane" pour connaître précisément le droit de douane applicable à votre produit.

Si vous ne connaissez pas le code nomenclature, l'onglet "Naviguer" vous donne accès à l'ensemble de la nomenclature douanière grâce à une recherche par arborescence. Ensuite il ne vous reste plus qu'à sélectionner le pays d'origine de vos marchandises et à cliquer sur l'onglet "droit de douane".

Enfin, nous vous indiquons que vous pouvez retrouver les taux de change utilisés pour etablir les declarations en douane en ligne sur notre site internet à la rubrique : "E-services" >> "Les téléservices" >> "Les taux de changes".
>
> Pour ce qui est des modalités pratiques liées à l'échange de marchandise, nous vous conseillons de prendre contact avec la société qui s'occupera du transport de votre marchandise, et donc des opérations de dédouanement.


En restant à votre disposition pour de plus amples renseignements, veuillez agréer, Madame, Monsieur, l´assurance de notre considération distinguée.

Le Centre de Renseignements des Douanes

Voila qui est clair 3.2% c'est pas beaucoup ..... et ca vaut le coup de prendre le risque a CDG ou l'on ne voit jamais les douaniers.

3.2% + 19.6% de TVA bien sur...

Le mieux je pense est d'arriver a CDG et de transiter par bus vers nu terminal moyen courrier... Moins de controles la bas...

A Roissy, tu vas chercher tes bagages dans une salle. A la sortie de cette salle se trouve la douane...soit tu passes et c'est tant mieux pour toi, soit tu te fais choper et alors c'est sûr que tu vas payer ta TVA et tes droits de douanes, avec une bonne chance de te chopper une prune en sup !

Salut, je serais très interessé pour me ramener une gratte de New York cet été, donc je voudrais savoir si vous pouviez me donner des sites de magasins (bons si possibles) ou je pourrais voir les prix des modèles que je vise (surement une Martin moyenne gamme) pour me rendre compte...
Si vous connaissez les sites de magasins nex yorkais qui vendent des martin avec les prix...

Merci,
Flo.

Comme je l'ai deja dit sur ce post , je suis passé des dizaines de fois a CDG1 et 2 en venat d'un peu partout mais surtout de SFO et LAX , je n'ai JAMAIS vu les douaniers. Ils n'étaient meme pas la.

Donc, ça peut passer...
Mais si tu te fais pincer...tu as intéret à avoir gardé quelques Euros dans ton budget guitare !

Salut,

j´ai un pote qui devait allé à L.A. et qui en a profité pour y aller avec sa strat achetée en France pour faire changer les micros a un prix dérisoire par rapport a la France. Pas de problème a l´aller, mais au retour en France, il s´est fait controllé par de gentils douaniers qui avaient envie de gagner une strat gratos.

Comme il n´avait pas amené la facture francaise de sa strat, ils ont pensé qu´il l´avait acheté aux USA donc il a du payer dans les 130 euros pour rentrer en France avec sa gratte.

C´était soit ça soit ils gardaient la gratte, vu que les douaniers faisaient exprès de ne rien vouloir comprendre, et qu´ils avaient l´air bien intéressé à l´idée de confisquer la gratte.

Finalement mon pote a pu se faire rembourser mais ça a pris plus de 3 mois avant que les douanes ne lui rendent son pognon.

Donc il faut faire gaffe quand même avec les douaniers, on peut ne pas avoir de bol et dans ce cas là vaut mieux avoir le cash sur soi, car s´ils te confisque ta gratte ça doit être chiant pour la récupérer même quand tu tombes sur des douaniers honnêtes.

Comme quoi...ça arrive !

Moi j'ai ramené une turista du Mexique si cela t'intéresse... :mdr:

Et ils t'ont fait payer la TVA à la douane ?

moi je vé partir a Los Angeles parce que reve d'acheter une LAG roxane