xhellpromisex a écrit :
Toumové a écrit :
Pas nécessairement. Mais comme cela engendre des frais d'avocats (donc assez onéreux) cela suppose que les recettes engendrées par l'oeuvre suivent. C'est plus souvent le cas en pratique des intermittents qui ne font que ça. Sinon, enthéorie, rien ne t'empêche de faire ce contrat tout en ayant un autre job à côté dans le privé ou le public.
tu es donc obligé d'avoir recours a un avocat? tain si c'est ca c'est vraiment abusé
Non, pas si tu t'y connais suffisament pour prévoir tous les petits trucs à intégrer dans ledit contrat (par ex, distributions des sommes gagnées, incidence du départ d'un membre du groupe...).
Le but premier est de pouvoir gagner de l'argent grâce à la zic, tout en évitant les lourdeurs de fonctionnement d'une association.
Attention, cela n'empêche pas de payer les impôts sur ces revenus (eh oui, faut pas rêver non plus).