Merci à tous ceux qui passent du temps à répondre aux questions que tout le monde se pose! Voici mon cas : je joue en solo et pour l'instant ne fait pas de concerts, mais j'ai financé un EP de trois titres sur mes fonds propres. Reste à l'autoproduire, donc, et le biais de la création d'asso semble le meilleur moyen pour moi.
Le but étant tout simplement de récolter assez de thune pour réaliser un autre EP, voir un album. Je note que je suis par ailleurs chômiste, et que si j'opte pour la micro-entreprise ou l'auto-entreprise, je devrais déclarer les revenus de vente de CD, ce qui risque de jouer sur mes allocations chômage, sans que j'y cotise par ce biais (sympas les gars qui ont créé ce truc!)
Or donc, l'asso reste a priori le seul moyen pour moi de vendre mes cd. Passé le fait qu'il me faut deux autres personnes dans l'affaire, la vente de cd restera la seule activité financière de l'asso, du moins dans un premier temps, est-ce que ça pose problème?
Seconde question : concernant les droits d'auteurs, si je comprends bien, je dois les céder à l'asso pour qu'elle se charge de l'exploitation de la musique. Perso, je n'ai donc rien à déclarer à ce niveau puisque l'asso ne peut pas me rétribuer (sauf à me salarier, ou à me rembourser des frais de déplacement pour une promo radio par exemple). Ainsi les droits d'auteurs s'envolent dans la nature? Car de toute manière, si l'asso me "rend" les droits d'auteurs en tant que tel, je dois alors les déclarer, et là, retour à la case départ pour mes allocs chômage!
Questions subsidiaire (appelons-la "2 bis", si vous le voulez bien, et même si vous le voulez pas, c'est moi qui rédige) : pour les rétributions SACEM, si elles ont lieu (je ne compte pas m'y affilier pour l'instant, mais bon) si j'ai bien compris elles ne peuvent être versées à l'asso. Dans ce cas, je suis encore coincé au niveau de mes déclarations de revenus? En fait, je ne voudrais pas voir mes allocs se faire sucrer pour quelques CD vendus! (reste à voir auprès des Assédics à partir de quand ils pourraient le faire, mais là j'imagine que c'est au cas par cas, je vais me renseigner, cela dit si quelqu'un est passé par là...)
Troisième question : Comme on n'est jamais à l'abri d'un coup de bol (lol), si je vends pas mal de cd, à partir de quand (i.e de quel seuil) serait-je (enfin, pardon, l'asso!) sera t-elle redevable de l'IS ou de la TVA?
Quatrième question : lorsque l'on passe par une plate-forme de vente sur internet (yozik par ex.), comment cela se passe au niveau TVA? Quelqu'un a déjà eu l'expérience?
Cinquième Question : cékoidon l'agessa? Doit-on s'y inscrire obligatoirement?
J'essaie de tirer tout ça au clair, mais j'avoue que c'est pas forcément évident! Je suis passé par une asso pour l'enregistrement de mon premier EP, malheureusement le responsable de la structure côté zique est malade pour un bout de temps, du coup je me retrouve avec un EP, une pochette (très belle!), un site web en construction...et plein de questions, dont celles-ci!
Si une ou plusieurs bonne(s) âme(s) peut(vent) me répondre, d'avance merci!
