[DOSSIER]> autoproduction : Créer une Association

Bonjour a tous aujourd'hui je m'en vais vous parler de l'association..
( Un cadre juridique connu de tous pour ces généralités, mais un frein lors de sa création.. voici les pourquoi et comment.
Un groupe de musique est une association de fait. Pour autant ceci ne lui octroie aucun statut juridique précis.
Pour ma part en tant que "groupe" mais aussi en tant que conseiller aux associations, et aux vue du nombre de questions qui se multiplie ici et la, je vais essayer d'éclaircir le pourquoi de comment du because.

LA première chose importante pour une groupe, par rapport a une association : c'est de rentrer dans un cadre légal .
Ce cadre légal pertmet dans un 1er temps de touché des cachets de passé des conctrats , de faire des achats etc.
Chose, qui evite de jouer au black. Tres important pour pâs mal d'organisateur de concerts, qui tienne a rester dans un cadre juridique légale.
Une des solutions est donc de monté une association

Monter une association : comment
Monter une association st un chose simple et peux onéreuse.
voici la démarche :
Il vous faut dans un premier temps vous réunir, en une assemblée générale constitutive.
un seul impératif : etre au moins deux. et etre majeurs pour etre membres du burreau.
Cette assemblé décidera des statuts, des membres etc.
A propos des statut je me permet d'éclairer certains point : il n'y a pas de statuts a respecter dans le sens ou ils sont libres.
vous pouvez bien sur vous inspiré de statuts type. Lors de la confection des statuts ne rentrer pas trop dans le détail quand a certaines chose, en effet des phrases simple et clair vous permettrons une mobilité, et une souplesse, dans bien des cas.
Je vous mettrais a disposition ici des statuts types.
A la suite des cette assemblé générale il faut élire les membres du conseil d'administration. LE conseil d'administration st en quelques sorte le pouvoir décisionnaire de l'association.
Les membres du CA (conseil d'administration) se réuniront et élirons leur bureau (le pouvoir exécutif.)
Pour le bureau i est impératif d'etre au moins deux : un président et un trésorier
si vous êtes plus vous pouvez aussi avoir des secrétaires, vice président s etc.
Une fois les statuts rédigés, le bureau et le CA mis en pace, il vous faut joindre a la préfecture :
2 copies de statuts./
1 compte rendu de l'assemblée générale constitutive.
Remplir le dossier demandé a la préfecture.
un tableau des membres du CA et / ou bureau.
Vous pouvez joindre aussi un cheque de 32€ pour la parution au journal officiel. (ceci n est pas obligatoire mais largement conseillé)
Ce sont ici les seuls frais !
Monter une association : pourquoi
LE groupe comme je le disais en première partie a souvent besoin d'un cadre légal.
L'association vous permet donc :
d'ouvrir un compte bancaire.
d'établir des contrats
de percevoir officiellement des cachets
de demander des subvention municipales, régionales, et européennes
concernant les subvention municipales, munissez vous de vos statuts maquettes etc. et demander les dossier de subventions.
il existe les subvention exceptionnelles : sur projet avec qualification, et budget prévisionnel
les subventions de fonctionnement, pour les besoins administratifs d 'une associations.
Attention tout de même .
Car le point noir pour beaucoup est ici .L'argent gagné pour les cachets est a l'associations. pas a vous.
vous pouvez avoir des dédommagement financier contre des facture ou autres.


questions et réponses :

Si l'associations meurt vous perdez tous
non, l'association désigne un liquidateur pour entrer dans les fonds.
Dans le cas ou l'association est dans le rouge, le président et le trésorier doivent rétablir la situation. a ce propos tenez bien vos compte !!
toutes dépense doit etre justifier par une facture.
Dans le cas ou vous etes bénéficiere le liquidateur pourrat faire de la rétribution.. pour des questions a ce sujet /... > mail me
Non lucratif veut dire qu'on peu pas faire d'argent ?
NON, la nuance n'est pas simple a saisir pour certains.
non lucratif veut dire que le but de l'association n est pas d'enrichir ces membres.
vous pouvez brasser 20045232€ par mois, le but de l'association est de ce resservir de cette argent sur des projet propres au but de l'associations. donc on peut faire de l'argent,
Le but de l'association pour un groupe ? je met quoi .
Pour ma part je conseil une chose simple et peu restrictive. le plus simple serait de mettre : association ayant pour but l'administration et la gestion du groupe musicale XXX.
il ne faut pas hésiter a laisser de la souplesse en pensant a l'évolution possible de votre groupe. (organisation de concert etc.)
_____________________________________

je mettrais d'ici peu un up avec les status typês et le reste.. a plus !

j'edite parceque j'avai mal compris

je vous propose donc mainteant les deux doccument type a fournir.
Beaucoup d'associatin ont des statuts tres complexe.. je vous rassure plus ils sont clair et suples mieux ils sont vous les modifieraient selon vos besoins)

LEs statuts doivent mentionner :
le nom, l’objet et le siège social de l’association
les différentes catégories de membres (fondateurs, bienfaiteurs, associés…)
les conditions d’admission
la composition et les conditions d’élection des membres du conseil d’administration
la composition et le rôle de l’assemblée générale
les modalités de constitution du bureau
les modalités de dissolution

--------------------------------------STATUTS TYPES----------------------------------
Forme juridique et siège:
Art. 1
L'association NOM e st une association à but non lucratif régie par la loi 1901 sur les association a but non lucratif

Art. 2
Le siège dsocial d e l'association est fixé à (ADRESSE)
( cette adresse peut etre n 'importe la quelle des membres ou en mairie ou sur des lieu de repet etc)

Art. 3
Buts de l'association:
Art. 4
L'association a pour but de...(je propose) l'administration et la gestion du groupe XXX


Art. 4
Peuvent devenir membres de l'association toutes les personnes qui ont été acceptées comme telles par le C.A.
Membres d'hoenneur (description)
Membres bienfaiteur (description)
etc
LEs qualité de membres peuvent se perdre suivant les points suivant :
(a vous de voir)


Art. 5
L'Assemblée générale est l'organe suprême de l'association. Elle réunit tous les membres de l'association et prend les décisions importantes.
et se réuni X fois par an
(Elle est compétente notamment pour:
modification des statuts;
nomination des membres du Conseil exécutif et du Vérificateur des comptes;
voter la décharge du comité;
adopter le règlement;
Etc... )

Art. 6
L'Assemblée générale se réunit au moins une fois par année en session ordinaire.
L'Assemblée générale est convoquée sur ordre du Comité exécutif ou par un cinquième des membres de l'association.
Les convocations se font par voie de courrier postal au moins 20 jours avant la date de l'Assemblée générale.
Toute proposition à soumettre à l'Assemblée générale doit parvenir par écrit au Comité au moins 10 jours à l'avance.

Art. 7
Art. 10 L'administration de l'association est confiée à un Comité exécutif qui assure la gestion des avoirs et des projets de l'association.

Art. 8
Le C.A se compose de X membres de l'association, dont au moins, dont au moins un président, un trésorier
Le C.A est réélu lors de chaque Assemblée générale ordinaire.


Art. 9
Les décisions du Comité exécutif sont prises à la majorité simple.


Ressources et responsabilité
Art. 10Les ressources de l'association comprennent:

les cotisations des membres;
les dons et les legs;
les subventions privées ou officielles.
Ls cachets des concerts etc.


Dissolution
Art. 11 La dissolution de l'association peut être décidée par l'assemblée générale.
En cas de dissolution, les avoirs de l'organisation, une fois les comptes bouclés, seront donnés à une organisation poursuivant un but similaire ou une fondation humanitaire.


Les présents statuts ont été adoptés par l'assemblée constitutive du … (date) à … (lieu)



Noms et Signatures:

Président

Secrétaire

post super interressant Just_Elwood. il tombe à pic pour moi car je refléchi au fait de monter une association pour organiser des concerts, etc... je réfléchis encore au but précis de mon asso mais ton post va etre d'une grande aide pour moi. merci

sit tu as des questions n'hesites pas
et merci lol

je ferai appel à ton aide sans hésitation.

ok
Avis à tous (j'en profite hein ?)
si vous avez remarques ,questions ou précisions..

d'ailleur il y a plein d'articles de ce genre sur le site de just_elwood

http://www.zicos.fr.fm

Ca peut interesser beaucoup de monde chapeau pour ce bon boulot

et hop, dans mes favoris!!! lol

un petit up pour ce post très intéressant.
Just elwood tu bosses vraiment pour les zicos merci encore

vous etes gentils tout pleins
Et puis j'apprend pleins de chose ici, alors ça fait toujours plaisir de pouvoir mettre a dispo des autres des info que l'on as

++ all

Merci beaucoup pour tes infos just elwood,

Je suis justement dans une situation où je vais avoir besoin de monter une assoc'. En fait, je fais partie d'un groupe de compos et on commence à avoir pas mal de frais d'envois de Cd, d'impression, de déplacements ... l'assoc' parrait être une bonne solution pour nous.
D'un autre côté, je donne des cours de guitare depuis le mois de septembre, et j'en suis à près d'une dizaine par semaine. J'aimerais rapidement régulariser ma situation sans avoir des charges monstrueuses, et l'assoc' parrait également être un bon moyen d'y arriver.

Tout ça pour en arriver à mes questions :
Peut on être salarié d'une assoc', si on ne fait pas partie des membres actifs (président, secrétaire, trésorier) ?
Peut on faire une assoc' pour un groupe et un prof en même temps ?

On peut être salarié d'une assoc ça je suis certain ..

Mais dans quelles mesures ..

Just Elwood ?

Alors, pour répondre à tes questions :

1° Oui tu peux etre salarié par une associations. Même en étant membres Actifs de l'associations.
En fait pour plus d'infos : Tu ne peux pas etre salarié en tant que membres du burreau, mais tu peux concillié les deux choses avec deux etiquettes différentes. d'une part celle de président bénévole et donc remplir les taches qui lui incombes (gestion administrative de l'association) et d'autre part en tant que prof salarié. Attention tout de même a bien dissocié ces deux choses afin de ne pas creer le doute.
LE mieux je ne te cacherais pas, c'est que tu soit trésorier. Le cumul n'est pas un probleme pour un president et un tresorier, mais peux porter au litige en cas de probleme.
Donc en clair : oui tu peux etre salarié, mais attention d'etre tres clair dans les déclaration

2° comme pout toutes societé l'association est soumise au loi qui régisse le travail dans le domaine privée. donc il faut se renseigner aupres des organisme de travail.
Ceci aura un cout pour l'association (charges, salaires etc, donc ici encore il faut bien faire attention.
A ce moment là, l'association facturera un prix horaire du cours par exemple, et reversera un salaire de x €.
Apres tu pourra faire des fiches de salire par mois ou autres.

3° tu peux faire une association qui cumule les deux : oui.
Sans probleme, le tout est de bien préciser les but de l'association qui deviendrait une asso musicale et non pas une asso de gestion de groupe.
A vous sur ce coup la de bien préciser le tout lors de la déclaration de l'asso.

ps : Pour finir je te dirais qu'il faut voir si le fait de travailler pour ton association n'est pas une charge trop importante de boulot (fiche de salire ursaf etc.) et si cela vaut bien le coup (cout lol). Renseignes toi tout de même sur les autres asso qui pourraient te prendre en charge.
en sachant que tu peux etre salarié par plusieurs associations.
Il faut aussi vérifier les statuts juridique personnel qu'un prof de gratte a besoins.

a +

Salut,
je vais faire mon boulet, mais est-ce qu'il y a des éléments "obligatoires" dans le compte rendu de l'assemblée générale constitutive ?
(j'ai bien vu les statuts types, mais je sèche devant Word pour le CR d'assemblée....)
Thanx