mick seven a écrit :
si on achète un truc petit aux US (maillot de foot US en l'occurence qui me tente rapport au $), est-ce que celà passe obligatoirement par les douanes? ou alors peut-il passer comme une lettre? je me demande si les douanes prennent tous les colis 1 par 1.
La question a déja été posée de multiples fois. (tu aurais pu faire une recherche....tu sais le petit truc marqué "recherche" a Gauche juste au dessus de "Messages Privés"
).
EN THEORIE :
au delà de 45 euros,du dois payer des douanes et de la TVA DANS TOUS LES CAS ("gift", occasion,....). Droits de douanes sur objet + port et TVA sur Objet+port+droits de douane. En tout,
ca te fait ds les 23-24 % sur le total (objet + frais de port)
EN PRATIQUE
les transporteurs genre UPS, FEDEX, etc qui ont une filiale francaise font la déclaration donc 24% dans la gueule. (plus 0,x %pour leurs frais).
USPS n'a pas de filiale en France (c'est La Poste US). Avec le mode le moins cher, jusqu'a présent c'est La Poste francaise qui prend le relais et il arrive qu'ils ne fassent pas les formalités de dédouanement. Donc si aucun douanier ne jette un oeil sur le colis, tu peux ne pas payer de taxes. Avec les autres modes, le correspondant en France est Chronopost et eux, ils font le dédouanement donc Taxes.
En clair, il vaut mieux considérer que tu vas payer des taxes avant de te dire "ouah....c'est trop pas cher"....Ca évite les mauvaises surprises....
D'autre part, il arrive fréquemment que l'expéditeur déclare une valeur inférieure au prix réel histoire de minimiser les frais mais :
- c'est illégal (et immoral aussi vu que c'est aussi avec la TVA que fonctionne l'Etat, et que le role de l'Etat ne se limite pas a expulser des Sans-Papier vers des pays en guerre...)
- L'objet sera assuré à cette valeur là, donc en cas de probleme, c'est sur cette base que tu seras remboursé,
- les douaniers sont pas stupides et savent qu'une Gibson ne vaut pas 100 Euros. En cas de doute, ils ont parfaitement le droit d'ouvrir le colis pour vérifier et vont te demander de PROUVER que tu as bien payé ta Les Paul de 1971 100 euros.... (et ca m'est arrivé....mais pas sur une Gibby).
Citation:
"Vous pouvez recevoir en franchise de droits et taxes, sous certaines conditions, des marchandises envoyées par un particulier se trouvant hors de l’Union européenne.
Quelles sont ces conditions ?
- la valeur globale des marchandises ne doit pas excéder 45 euros ;
- l’importation doit être dépourvue de tout caractère commercial (occasionnelle, à usage personnel ou familial et à titre gratuit) ;
- les seuils quantitatifs pour certaines marchandises doivent être respectés.
En dehors des franchises douanières, ci-dessus, vous devrez acquitter auprès de la douane française les droits et taxes en vigueur."
http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=25