Gibson 02005557

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Rappel du dernier message de la page précédente :
loicdulux
Pas de soucis qu'il vous dit...

... Y aura bien un autre pigeon, un jour...

Comme dit le juge: qu'elle soit detruite!!!
the red strat
De toutes façons, il y en a effectivement eu d'autres avant, et il y en aura d'autres après.
Et puis la progression est rapide ; il y a encore quelques années à peine, les truss rod cover étaient à trois vis, etc...

Bref, il y a quand même un certain nombres de recours, tant sur un plan civil que sur un plan pénal. Évidemment que pénalement, c'est plus impressionnant pour ton vendeur.
Ceci étant dit, n'oublie pas que tu as acheté une contrefaçon ; que le vendeur est donc receleur, mais que tu l'es également (en tout cas, tu as de très fortes chances d'être considéré comme tel).
L'ignorance peut être admise dans certaines conditions, mais sache qu'un prix très faible permet de douter de l'authenticité du produit. Et donc de remettre en cause ta bonne foi.
Je ne cherche pas à te faire la leçon, ça n'a strictement aucune utilité ; ni pour toi ni pour personne. Cependant, n'oublie pas que si tu intentes une action contre ton vendeur, on risque également de te poser des questions sur le "pourquoi l'avez-vous acheté à ce prix, compte tenu du prix pratiqué habituellement ?"

Et à l'heure d'Internet, un juge pourrait penser que tu as acheté cet instrument en sachant que c'était une contrefaçon. Surtout que ces guitares ne sont pas vendues beaucoup moins chères sur le web.

Il faut bien réfléchir à tout ça avant de faire quelque chose. Tu l'as acheté de bonne foi, soit. Faut-il encore prouver cette bonne foi (et compte tenu du prix, c'est pas évident).
"Who says you need to buy a guitar ?"
Rusquec
the red strat a écrit :
De toutes façons, il y en a effectivement eu d'autres avant, et il y en aura d'autres après.
Et puis la progression est rapide ; il y a encore quelques années à peine, les truss rod cover étaient à trois vis, etc...

Bref, il y a quand même un certain nombres de recours, tant sur un plan civil que sur un plan pénal. Évidemment que pénalement, c'est plus impressionnant pour ton vendeur.
Ceci étant dit, n'oublie pas que tu as acheté une contrefaçon ; que le vendeur est donc receleur, mais que tu l'es également (en tout cas, tu as de très fortes chances d'être considéré comme tel).
L'ignorance peut être admise dans certaines conditions, mais sache qu'un prix très faible permet de douter de l'authenticité du produit. Et donc de remettre en cause ta bonne foi.
Je ne cherche pas à te faire la leçon, ça n'a strictement aucune utilité ; ni pour toi ni pour personne. Cependant, n'oublie pas que si tu intentes une action contre ton vendeur, on risque également de te poser des questions sur le "pourquoi l'avez-vous acheté à ce prix, compte tenu du prix pratiqué habituellement ?"

Et à l'heure d'Internet, un juge pourrait penser que tu as acheté cet instrument en sachant que c'était une contrefaçon. Surtout que ces guitares ne sont pas vendues beaucoup moins chères sur le web.

Il faut bien réfléchir à tout ça avant de faire quelque chose. Tu l'as acheté de bonne foi, soit. Faut-il encore prouver cette bonne foi (et compte tenu du prix, c'est pas évident).


Ouais enfin acheter deliberement une contrefaçon et porter plainte ensuite, faut être tordu quand même...et quel intérêt ?
PierredesElfes
@the red strat , c'est marrant mais j'ai l' impression que tu essayes de dissuader l'auteur du post d' engager une action en justice ...
La vie s'écoule comme l'eau d' un ruisseau, chaque mètre parcouru est à jamais perdu ...
the red strat
Tout dépend comment on prend la chose.

Le juge apprécie la contrefaçon "in abstracto" : il compare ce qu'a fait l'acheteur à ce qu'aurait fait un "homme normalement raisonnable" (le "bon père de famille", quoi).
Rien ne dit qu'un juge considère qu'acheter une guitare à 400€ alors que sa valeur devrait avoisiner les 2500 est un comportement d'un "homme normalement raisonnable".
Et si le juge considère ça, l'acheteur peut aussi être condamné, car la valeur aurait dû laisser supposer pour l'acheteur que c'était une fausse guitare. Donc on suppose qu'il savait que c'était une fausse.
Risque a prendre que de porter plainte, et je ne le prendrai pas personnellement.

Ensuite, l'intérêt à porter plainte, c'est très relatif. C'est pas ça qui va permettre au juge de rendre sa décision exclusivement dans un sens ou dans un autre. Même le juge tient compte du fait que l'acheteur à porté plainte, il n'en reste pas moins recéleur.
Un juge ne peut pas ne pas rendre le droit pour des motifs aussi "aléatoires" et incertains.
Maintenant, ce que j'en dis... Je ne suis pas juge, donc c'est seulement des suppositions. C'est sur 400€, et le risque d'une condamnation pénale, c'est plus vraiment les mêmes enjeux...

Édit : maintenant, pour ceux qui pensent (ou croient) que j'essaie de dissuader d'éventuels plaignant à agir en justice, sachez que je répondrais avec plaisir à comment porter plainte/assigner. Néanmoins, la justice étant ce qu'elle est, je ne garantie pas une seule seconde l'aboutissement de la procédure. J'essaie simplement de conseiller le mieux possible en évitant la justice, car les frais, le temps et l'angoisse qu'elle cause sont parfois très lourds.
"Who says you need to buy a guitar ?"
Tom Taylor
the red strat a écrit :
Tout dépend comment on prend la chose.

Le juge apprécie la contrefaçon "in abstracto" : il compare ce qu'a fait l'acheteur à ce qu'aurait fait un "homme normalement raisonnable" (le "bon père de famille", quoi).
Rien ne dit qu'un juge considère qu'acheter une guitare à 400€ alors que sa valeur devrait avoisiner les 2500 est un comportement d'un "homme normalement raisonnable".
Et si le juge considère ça, l'acheteur peut aussi être condamné, car la valeur aurait dû laisser supposer pour l'acheteur que c'était une fausse guitare. Donc on suppose qu'il savait que c'était une fausse.
Risque a prendre que de porter plainte, et je ne le prendrai pas personnellement.

Ensuite, l'intérêt à porter plainte, c'est très relatif. C'est pas ça qui va permettre au juge de rendre sa décision exclusivement dans un sens ou dans un autre. Même le juge tient compte du fait que l'acheteur à porté plainte, il n'en reste pas moins recéleur.
Un juge ne peut pas ne pas rendre le droit pour des motifs aussi "aléatoires" et incertains.
Maintenant, ce que j'en dis... Je ne suis pas juge, donc c'est seulement des suppositions. C'est sur 400€, et le risque d'une condamnation pénale, c'est plus vraiment les mêmes enjeux...

Édit : maintenant, pour ceux qui pensent (ou croient) que j'essaie de dissuader d'éventuels plaignant à agir en justice, sachez que je répondrais avec plaisir à comment porter plainte/assigner. Néanmoins, la justice étant ce qu'elle est, je ne garantie pas une seule seconde l'aboutissement de la procédure. J'essaie simplement de conseiller le mieux possible en évitant la justice, car les frais, le temps et l'angoisse qu'elle cause sont parfois très lourds.


Il y a à boire et à manger dans cet exposé mais tout n'est pas faux. Acheter une guitare d'une valeur 10x plus élevé que le prix normal, c'est quand meme limite. Reste à voir la teneur de l'annonce, les echanges avec le vendeur (a t'il au moins soutenu et defendu qu'il s'agissait d'une vraie gibson? A t'il fourni une facture, un certificat bidonné ?). Le risque c'est surtout la confiscation...pour le reste, sauf a etablir au vu des echanges avec le vendeur que olive a sciemment acquis une contrefaçon, heureusement la betise n'est pas (encore) punissable !
FAB8200
  • FAB8200
  • Special Supra utilisateur
Il y a une semaine, j'ai posté dans le topic des bonnes affaire de ce forum une annonce pour une Perless d'une valeur de 1900 euros qui etais vendue 400 euros sur Rodez !!!

Et je vous parle pas de l'ampli qui allais avec !!

Je suis d'accord avec tout ce que vous dites depuis le début du topic mais il faut pas trop forcer le trait non plus.
Ce gars s'est trompé, ça arrive
Il a posté ses photos en toutes bonne fois

Si on devait en faire une tartine avec tous ceux qui se font enfler y aurais du boulot

Scam africain, Paypal, cheque, contrefaçon, de robien , Madoff etc...

Pour lui c'est 400 euros sur une guitare ( c'etait pas cher tant mieux pour lui) pour d'autres c'est 100000 de perte sur un appart en de robien dans ma region
Beaucoup se font avoir et c'est pas une question d'intelligence ou de classe sociale
Et vous savez pourquoi ça marche depuis la nuit des temps : parce que la nature humaine est foncièrement vénale
the red strat
Les éléments de faits comptent pour beaucoup. Sauf que des éléments sont plus fondamentaux que d'autres ; le prix en fait partie. Honnêtement, convaincre un juge de sa bonne foi alors que la valeur de la guitare est 6/7 fois inférieure à la normale, ça va être dur. Et quand bien mêm les sanctions évitées, la confiscation de la guitare aura lieu.

Et la "bêtise" peut être condamnée. Pas directement (encore que la négligence ou l'imprudence même non fautive puisse bien évidemment donner lieu à d'énormes dommages et intérêts), mais certaines actions sont "closes" lorsque l'acheteur n'a vraiment pas fait gaffe. Notamment lorsque c'est "inexcusable", c'est à dire que c'était trop gros pour ne pas être vu par celui qui achète.
Un adage évoque le principe selon lequel "la loi ne protège pas les distraits" (c'est la version adoucie, puisque la vraie c'est "la loi ne protège pas les imbéciles"). Si tu ne fais vraiment pas attention à certains éléments, tu ne peux pas obtenir gain de cause en justice. Et la contrefaçon c'est du pénal, mais également du civil. Donc les fondements peuvent être multiples. Dommages intérêts, mais également amende. Il ne faut donc pas se planter quand tu lances une action alors que tu as acheté une contrefaçon, et être sûr de son coup, car quand c'est parti, on sait pas toujours où ça s'arrête.

Évidemment qu'en pratique, c'est la confiscation qui tombera en premier. Mais très peu de chances pour l'acheteur d'être remboursé !
Et il faudra faire attention, car si le mec en face montre qu'il ne pouvait pas ignorer que c'est une fausse guitare, ça peut prendre une autre tournure. Il faut se méfier de la justice, car une fois dedans, il faut être parfaitement clean ; sinon ça retombe sur la gueule à un moment ou à un autre.
"Who says you need to buy a guitar ?"
FAB8200
  • FAB8200
  • Special Supra utilisateur
Citation:
Un adage évoque le principe selon lequel "la loi ne protège pas les distraits" (c'est la version adoucie, puisque la vraie c'est "la loi ne protège pas les imbéciles").


Alors je comprend mieux pourquoi la justice française ne protège plus grand monde de nos jours
Tom Taylor
the red strat a écrit :
Les éléments de faits comptent pour beaucoup. Sauf que des éléments sont plus fondamentaux que d'autres ; le prix en fait partie. Honnêtement, convaincre un juge de sa bonne foi alors que la valeur de la guitare est 6/7 fois inférieure à la normale, ça va être dur. Et quand bien mêm les sanctions évitées, la confiscation de la guitare aura lieu.

Et la "bêtise" peut être condamnée. Pas directement (encore que la négligence ou l'imprudence même non fautive puisse bien évidemment donner lieu à d'énormes dommages et intérêts), mais certaines actions sont "closes" lorsque l'acheteur n'a vraiment pas fait gaffe. Notamment lorsque c'est "inexcusable", c'est à dire que c'était trop gros pour ne pas être vu par celui qui achète.
Un adage évoque le principe selon lequel "la loi ne protège pas les distraits" (c'est la version adoucie, puisque la vraie c'est "la loi ne protège pas les imbéciles"). Si tu ne fais vraiment pas attention à certains éléments, tu ne peux pas obtenir gain de cause en justice. Et la contrefaçon c'est du pénal, mais également du civil. Donc les fondements peuvent être multiples. Dommages intérêts, mais également amende. Il ne faut donc pas se planter quand tu lances une action alors que tu as acheté une contrefaçon, et être sûr de son coup, car quand c'est parti, on sait pas toujours où ça s'arrête.

Évidemment qu'en pratique, c'est la confiscation qui tombera en premier. Mais très peu de chances pour l'acheteur d'être remboursé !
Et il faudra faire attention, car si le mec en face montre qu'il ne pouvait pas ignorer que c'est une fausse guitare, ça peut prendre une autre tournure. Il faut se méfier de la justice, car une fois dedans, il faut être parfaitement clean ; sinon ça retombe sur la gueule à un moment ou à un autre.


C'est du charabia d'etudiant ça. tu apprends le droit mais l'exerces-tu vraiment? Tes conseils sont tout de meme empreints d'un manque de connaissance de la pratique. Il faut se mefier de leur portée sur un forum où des neophytes pourraient y accorder un quelconque credit.
abelus
  • abelus
  • Custom Ultra utilisateur
  • #55
  • Publié par
    abelus
    le 29 Déc 2014, 10:24
Le GROS probleme pour une contrefaçon c'est le fisc et les douanes, ceux la n'ont aucun humour !! un étudiant en droit devrait connaitre le montant de l'amende
the red strat
J'ai exercé le droit suffisamment longtemps pour avoir appris quelques trucs sur les fonctionnements des tribunaux. Ceux que j'expose là sont ceux que j'ai constaté à plusieurs reprises.
C'est peut être du "charabia d'étudiant" (c'est plutôt une vision théorique du droit) mais tout ce dont je parle, c'est de la jurisprudence : ce sont les juges qui ont établit ces principes. Donc je ne vois pas pourquoi ils ne pourraient pas s'en servir pour ce problème de contrefaçon. Et de toute manière, un juge base sa décision sur du droit, donc il faut bien évoquer ce droit pour savoir ce qui peut tomber.

Bref. Dans les tribunaux, je peux t'assurer que si tu n'es pas totalement clair dans ta démarche, que tu n'as pas tous les éléments (mais vraiment tous) pour appuyer ce que tu prétends, tu n'obtient pas gain de cause. C'est un fait. Première chose que le juge demandera si la partie adverse n'est pas là (assez fréquent), c'est de prouver qu'il y a eu une vente. Payé en liquide, et sans contrat écrit, pas évident. Et la suite sera comme ça tout le long, avec des renvois de deux mois (et plus si affinités) en cas d'oublis de documents/mauvaise justification.

Maintenant, que tu m'accordes ou non un quelconque crédit, franchement...peu m'importe. Je préviens juste l'auteur de ce qui peut éventuellement se produire. Même si c'est très large, on ne sait pas comment les choses peuvent évoluer, et si tu sais, toi, à l'avance, ce qui va se passer, c'est que tu es très fort. N'ayant pas cette capacité d'anticiper le jugement, je prévois simplement toutes les éventualités (c'est là le rôle d'un juriste, d'ailleurs).

Néanmoins, je conseille à l'auteur de commencer par une lettre en recommandé, où tous les faits sont récapitulés (prise de contact, dialogues par mails, vente avec le jour et l'heure,...) et de faire de même par mail. Ça permet de constituer des commencements de preuves : il ne contredit pas sur les éléments cités, donc il semble donner son accord sur le déroulement des événements. Si les formes sont bien respectées, et qu'il voit que c'est mal parti, c'est là qu'il pourra accepter de faire marche arrière et de reprendre la guitare. Ça arrive souvent qu'à ce niveau, la personne prennent peur. Par contre, si après il ne cède pas, là il faut porter plainte (ou assigner, ça dépend de que l'auteur veut).
Bref, il peut me contacter par MP s'il veut envoyer une lettre recommandée comme celle dont je parle.

@abelus : je suis bien d'accord avec toi, dans le domaine de la contrefaçon, ça rigole pas et le fait d'être receleur d'un objet provenant d'un délit (dont la contrefaçon) peut être puni de 5 ans d'emprisonnement et de 375.000€ d'amende maximum.
"Who says you need to buy a guitar ?"
pask30620
Mouais enfin tous vos blablas ne servent pas à grand chose, il n'y a qu'un moyen d'être fixé c'est d'aller au bout de la procédure. En ce qui concerne vos arguments du "bon père de famille", on peut aussi le retourner. Prenons un "bon père de famille" qui souhaite acheter une guitare pour son enfant, il a vaguement entendu le rejeton parler de Gibson, Fender et compagnie, il tombe sur une annonce de Gibson, il l'achète pensant faire plaisir à son gamin, mais lui il n'y connais rien, c'est pas son truc la guitare. Voilà, il a acheté une guitare à une valeur 6 fois moindre, pensant que c'est une vraie Gibson, sans pour autant n'avoir aucune alerte entre la cohérence du prix et du produit et au final se faire enfler. Combien de choses avons nous acheté sans pour autant être des "experts" ? Combien de fois avons nous pris le risque de nous faire avoir ?

incriminer notre amis qui s'est fait enflé de 400 € c'est minable.
Doc Loco
FAB8200 a écrit :


Scam africain, Paypal, cheque, contrefaçon, de robien , Madoff etc...



Qu'est-ce que Paypal fait dans cette liste ?
Tu ne confondrais pas avec Western Union?
In rod we truss.

"Quelle opulence" - themidnighter

"It's sink or swim - shut up!"
Fandango
Je viens de lire ce topic et je me marre un peu...

Quand j'achète d'occaz, en principe, a moins de connaitre l'article par coeur, je me renseigne sur le prix du neuf pour evaluer l'affaire.... Je regarde le prix des occasions et je regarde differentes photos pour comparer....

C'est le même trip que ceux qui traversent la frontiere Francaise en revenant d'un marché italien la voiture remplie de sacs chanel et de lunettes ray ban... Si ils se font choper, c'est confiscation de la marchandise et amende http://www.douane.gouv.fr/arti(...)acons

Maintenant, c'est possible qu'avec les 450 € tu en es pour tes sous et que la guitares sonne moyennant quelques upgrades.

Sans incriminer qui que ce soit, le code douanier, lui ne fait guere de difference
we gonna groooooove
pask30620
Fandango a écrit :
Je viens de lire ce topic et je me marre un peu...

Quand j'achète d'occaz, en principe, a moins de connaitre l'article par coeur, je me renseigne sur le prix du neuf pour evaluer l'affaire.... Je regarde le prix des occasions et je regarde differentes photos pour comparer....

C'est le même trip que ceux qui traversent la frontiere Francaise en revenant d'un marché italien la voiture remplie de sacs chanel et de lunettes ray ban... Si ils se font choper, c'est confiscation de la marchandise et amende http://www.douane.gouv.fr/arti(...)acons

Maintenant, c'est possible qu'avec les 450 € tu en es pour tes sous et que la guitares sonne moyennant quelques upgrades.

Sans incriminer qui que ce soit, le code douanier, lui ne fait guere de difference


Oui enfin sauf que là, même les "experts" lui ont demandé de démonter la guitare pour s'assurer de la contrefaçon ! Tu fais ca toi, tu vas chez le vendeur et tu démontes la guitare parce que tu t'es renseigné avant et qu'a toi on ne te la fait pas. Quand a ton exemple qui ne tiens pas la route... il y a une réelle différence entre se faire avoir parce qu'on est candide et aller délibérément dans un endroit pour acheter des produits dont le commun des mortels sait que la copie est le sport national.

En ce moment sur guitare électrique et Gibson...