Au pénal, s'il est prouvé que le propriétaire de contrefaçon ne savait pas que c'en était une, il ne sera pas condamnable (faut-il encore qu'il démontre que les circonstances ne lui permettaient pas de se douter qu'il s'agissait d'une contrefaçon). Là, l'intention compte.
En revanche, ça n'empêchera pas la douane de saisir la contrefaçon. En plus, contrairement au code pénal, le code des douanes se désintéresse de l'intention d'avoir une contrefaçon. Du moment qu'une contrefaçon est entre les mains de quelqu'un, cela suffit pour une sanction douanière (jusqu'à 2x fois le prix de l'objet original, et 3 ans de prison). C'est le maximum, la plupart du temps, c'est seulement la saisie de l'objet. L'intention ne compte pas.
Et sur le plan civil, le contrefacteur, même s'il est de bonne foi, reste redevable de dommages-intérêts pour le préjudice qu'il a causé. J'imagine que pour le receleur, le schéma est le même. Bon après, je doute que Gibson ne demande des dommages-intérêts, mais dans l'absolu... juridiquement, c'est possible. Et l'intention ne compte pas ici non plus.
Et je parle même pas du professionnel qui vend une contrefaçon. C'est double peine : non seulement la douane peut lui tomber sur le coin de la gueule, mais en plus, en tant que professionnel, il doit savoir ce qu'il vend (en gros).
Donc vaut mieux éviter, la contrefaçon... c'est le jackpot à coup sûr
"Who says you need to buy a guitar ?"