JuliusPuech a écrit :
Je me demande d'ailleurs (mais c'est pas une attaque hein
juste à titre d'interrogations à la con du vendredi soir !) si les gens qui possèdent et vendent des TokaÏ (ou autres marques) dans les modèles qui ont été condamnés suite aux procès Gibson ne sont pas eux passibles de ce genre de poursuites ?
non car ce n'est pas de la contrefaçon, c'est des replics.
la différence tiens surtout du nom sur la tete, les contrefaçons c'est la marque copiée (gibs par ex) alors que les replic c'est le nom de la marque qui fait la replic.
ce qui change du tout au tout. Gibs ne peut s'en prendre qu'aux marques qui font ces répliques, c'est d'ailleurs pourquoi pas mal sont réservé au marché japonais.
et dernier détail qui a son importance, les contrefaçon sont fabriqué de façon illégal, alors que les marques font des replics sont des entreprises tout ce qu'il y a de plus légal.
voila, je suis pas expert en droit, mais je pense que je dois pas etre bien loin
.