Protéger sa musique : qu'en est-il ?

Bonjour à tous !

Je sais que le sujet a été abordé un nombre incalculable de fois, mais je ne trouve jamais rien de réellement concret sur le sujet.

Je fais parti d'un groupe de pop/rock et nous avons quelques concerts prévus pour cet été. Sans prétention aucune, nous préférons prendre nos précautions avant la diffusion de nos morceaux à plus grande échelle, ceux-ci étant pour le moment jouer devant des amis, ou en soirée.

Nous avons bien entendu parlé de l'envoi par lettre recommandée, mais cette méthode est-elle vraiment fiable ?
Et que faut-il mettre dans cette enveloppe ? Les partitions de tous les instruments (avec les changements de rythme, tempo, nuance, effets, et cie), y compris la voix ? Ou bien une clé USB comportant les enregistrements est-elle plus utile et surtout, efficace?

Il y a t-il un moyen peu onéreux et réellement efficace pour assurer ses morceaux ?

J'avoue être un peu perdu ! Je vous remercie d'avance pour vos réponses !

Pour être "sur" (on va voir pourquoi je mets entre guillemets) de prouver que tes morceaux t'appartiennent, tu devras produire une preuve qu'ils existaient à une date ultérieure a un morceau qui t'aurait "volé" ta création..

Pour ça, à l'époque, on se contentait d'une enveloppe, cachetée d'une maniere a ce que le sceau et le tampon de la poste attestent de cette anteriorité, avant de pouvoir aller à la SACEM...

C'est aussi pour ça que le dépot sacem était une référence: vu qu'on dépose la partition (ou désormais, le fichier sur CD si on le souhaite) la date de dépot faisait foi. Mais ce n'est pas non plus une garantie inviolable...

De nos jours, je mettrais simplement le fichier en ligne sur un truc type "soundcloud", vu que la date de mise en ligne peut trés bien constituer une preuve d'antériorité de même valeur que la lettre cachetée (en gros, pas super sur non plus, mais suffisante)... en mettant ça sous Creative Commons. Là, t'as l'assurance de pouvoir prouver la date de diffusion, car si les gars poste ton morceau sur leur blog/profil facebook, c'est d'autant plus de date/heure qui prouvent ton point.

Avant que les legistes s'excitent, je reviens sur le "sur" du début: En gros, dépot ou pas dépot SACEM, SNAC ou autre, le droit d'auteur précise qu'une oeuvre nous appartient dés qu'on la crée... Et qu'on ne peut pas (en France) abandonner ce droit... Le probleme, ça s'est vu dans plusieurs cas, avec des inconnus et des gens plus connus (dibango vs Jackson) voire des stars (satriani vs coldplay), c'est super compliqué, même avec preuve d'antériorité, de faire valoir son droit, surtout si le mec en face a des moyens, du temps, et de la mauvaise foi...

Du coup, il nous reste quoi??? Pas grand chose: même blindé de toutes parts, si un gars a décidé de te prendre ta musique, pour faire du blé avec, soit t'es vraiment blindé, ça va etre long et dur de le prouver, soit t'es à l'ouest niveau protection, et ça sera ENCORE PLUS long et dur...

Conclusion: Lettre ou mise en ligne (je t'invite à lire ce que sont les Creative Commons) ou les deux... Sans garantie!!!

C'est bien "anterieure" que je voulais dire dans la premiere phrase (merci McRigole )

très interessant !
bon si je comprend bien c'est gratos (enfin disons que tu donnes ce que tu veux), tu entres tes morceaux via leur site, qui du coup te délivre une bannière personnalisée qui s'inclus sur certains sites et prouve le dépot de tes morceaux

j'ai bon?

Pas exactement.
En fait, je viens d'aller voir sur soundcloud, et le site donne pas une date exacte (c'est comme Facebook, ça dit "environ un mois"), mais je pense qu'en cherchant un peu, il doit y avoir une maniere simple de faire afficher la date de mise en ligne (par exemple si tu mets un message sur guitariste.com pointant vers le mp3, si l'on fait "propriétés" du MP3, il y aura marqué "crée telle date, par untel, avec tel programme")
Voire même avec un dropbox, qui peut faire office de "coffre fort" virtuel: tu crées un zip de tes morceaux que tu ne mets plus jamais à jour, jusqu'au jour ou tu as besoin de prouver la date: suffit d'ouvrir le zip, attesté par sa date de dépot sur dropbox...

Bref, ça reste du bricolage, mais pour avoir creusé la question, ça reste assez compliqué d'être certain de proteger quoi que ce soit dans ce milieu...

ok donc ... c'est du bricolage

effectivement sur soundcloud on me propose deux liens, un pour choisir créative commons, un autre vers dropbox.
d'autre part, dans les deux choix par rapport au titres déposés, on a "all right reserved", ou "creative commons"

ça veut dire que si tu ne fais rien c'est protégé par le simple fait d'etre sur soundcloud

Oui, car du moment ou tu crées une oeuvre, elle est ta propriété. Quand on s'inscrit à la SACEM, c'est pour percevoir des droits et/ou en faire une exploitation commerciale.
Donc, juste le fait de "publier" ton morceau fait qu'il est protégé, de fait...

ça ç'est LA bonne nouvelle du jour!

cool merci

C'est ça qui est bien en France, le "droit d'auteur" est un droit très puissant et une vraie protection, sans avoir besoin de faire grand chose.
Aux US il y a toujours des moyens détournés et il faut payer pour protéger ses œuvres (avant de les déposer aux compagnies de droits d'auteurs).

Le coup de l'enveloppe timbrée, tout avocat dans le milieu te diras que c'est bien mignon mais que ça ne fonctionne plus vraiment

surement, c'est daté... par contre ça constitue encore une preuve physique, ce qui est un plus dans ce monde virtuel à la con

... que choisir alors ? ... Je ne comprends pas trop là ...

Si tu fais 5 concerts en public dans des petites salles tu peux théoriquement t'inscrire a la sacem , bien lire la partie "Membre d'un groupe":

http://www.sacem.fr/cms/home/c(...)tions


et mettre un titre en ligne ne le protège pas

ouais c'est pas clair...
créative commons donne certaines autorisations à l'auditeur apparement

http://soundcloud.com/pages/copyright

je sais pas si ça apporte de l'au au moulin

C'est vrai que le principe est compliqué. Deja, il ne faut pas confondre proprieté du titre et droits de diffusion.
Attention aussi aux sites internationnaux qui ne tiennent pas compte des particularités francaises (notre systeme est assez unique dans son genre)

Creative Commons c'est une licence de diffusion (avec des options), mais ca ne garantit pas la propriété. Celui qui depose une oeuvre en CC est réputé (par CC) etre le propriétaire des droits, mais CC ne s'en assure pas.

Prouver sa propriété, c'est pouvoir en cas de besoin (contestation, plagiat...) demontrer l'antériorité. C'est a ca que sert le recommandé (non ouvert !! Méthode Collard "j'ai dans cette enveloppe cachetée la preuve..."), un dépot sur un site communautaire sous licence CC, mais le depot a la SACEM est plus fiable (bien que tu puisses deposer "n'importe quoi" a la sacem sans qu'il y ait de verification, c'est a postériori que ca se regle, en attendant ils empochent l'adhésion s'il y a lieu...)
On peut deposer a la SACEM sans etre adhérent (il faut au moins 1 adhérent dans le groupe il me semble, je suis pas sur, on a des titres déposés a 5 avec 1 seul adhérent), ca garantit l'oeuvre, ils gardent les eventuels droits d'auteur sur 4 ans mais aucune rémunération ne peut etre recue par quelqu'un qui n'est pas adhérent.

Depuis cette année, la SACEM reconnait (provisoirement) des licences CC, celles laissant le droit a la diffusion non commerciale. Ca permet de diffuser les titres librement tout en garantissant qu'une utilisation commerciale passera par la perception SACEM...
Ca reste loin de l'esprit du libre mais dans le contexte franco-francais de la gestion des droits, c'est deja un grand pas en avant !

Je m'arrete la, detailler le CC c'est compliqué et je suis pas sur que ce que j'ai deja ecrit soit clair : chaque chose en son temps !!