- marc h
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Special Total utilisateur
C'est vrai que le principe est compliqué. Deja, il ne faut pas confondre proprieté du titre et droits de diffusion.
Attention aussi aux sites internationnaux qui ne tiennent pas compte des particularités francaises (notre systeme est assez unique dans son genre)
Creative Commons c'est une licence de diffusion (avec des options), mais ca ne garantit pas la propriété. Celui qui depose une oeuvre en CC est réputé (par CC) etre le propriétaire des droits, mais CC ne s'en assure pas.
Prouver sa propriété, c'est pouvoir en cas de besoin (contestation, plagiat...) demontrer l'antériorité. C'est a ca que sert le recommandé (non ouvert !! Méthode Collard "j'ai dans cette enveloppe cachetée la preuve..."), un dépot sur un site communautaire sous licence CC, mais le depot a la SACEM est plus fiable (bien que tu puisses deposer "n'importe quoi" a la sacem sans qu'il y ait de verification, c'est a postériori que ca se regle, en attendant ils empochent l'adhésion s'il y a lieu...)
On peut deposer a la SACEM sans etre adhérent (il faut au moins 1 adhérent dans le groupe il me semble, je suis pas sur, on a des titres déposés a 5 avec 1 seul adhérent), ca garantit l'oeuvre, ils gardent les eventuels droits d'auteur sur 4 ans mais aucune rémunération ne peut etre recue par quelqu'un qui n'est pas adhérent.
Depuis cette année, la SACEM reconnait (provisoirement) des licences CC, celles laissant le droit a la diffusion non commerciale. Ca permet de diffuser les titres librement tout en garantissant qu'une utilisation commerciale passera par la perception SACEM...
Ca reste loin de l'esprit du libre mais dans le contexte franco-francais de la gestion des droits, c'est deja un grand pas en avant !
Je m'arrete la, detailler le CC c'est compliqué et je suis pas sur que ce que j'ai deja ecrit soit clair : chaque chose en son temps !!
Attention aussi aux sites internationnaux qui ne tiennent pas compte des particularités francaises (notre systeme est assez unique dans son genre)
Creative Commons c'est une licence de diffusion (avec des options), mais ca ne garantit pas la propriété. Celui qui depose une oeuvre en CC est réputé (par CC) etre le propriétaire des droits, mais CC ne s'en assure pas.
Prouver sa propriété, c'est pouvoir en cas de besoin (contestation, plagiat...) demontrer l'antériorité. C'est a ca que sert le recommandé (non ouvert !! Méthode Collard "j'ai dans cette enveloppe cachetée la preuve..."), un dépot sur un site communautaire sous licence CC, mais le depot a la SACEM est plus fiable (bien que tu puisses deposer "n'importe quoi" a la sacem sans qu'il y ait de verification, c'est a postériori que ca se regle, en attendant ils empochent l'adhésion s'il y a lieu...)
On peut deposer a la SACEM sans etre adhérent (il faut au moins 1 adhérent dans le groupe il me semble, je suis pas sur, on a des titres déposés a 5 avec 1 seul adhérent), ca garantit l'oeuvre, ils gardent les eventuels droits d'auteur sur 4 ans mais aucune rémunération ne peut etre recue par quelqu'un qui n'est pas adhérent.
Depuis cette année, la SACEM reconnait (provisoirement) des licences CC, celles laissant le droit a la diffusion non commerciale. Ca permet de diffuser les titres librement tout en garantissant qu'une utilisation commerciale passera par la perception SACEM...
Ca reste loin de l'esprit du libre mais dans le contexte franco-francais de la gestion des droits, c'est deja un grand pas en avant !
Je m'arrete la, detailler le CC c'est compliqué et je suis pas sur que ce que j'ai deja ecrit soit clair : chaque chose en son temps !!
