Protéger un nom de groupe

La question est simple : comment protéger un nom de groupe ?
Est ce considéré comme une marque ? Peut-il y avoir des soucis avec d'autres entités possédant le même nom mais ne se situant pas dans le même domaine (musical en l'occurence) et étant basé dans un autre pays ?

Enfin si des gens ont des expériences à partager, elles sont le bienvenue.

Merci.

EDIT :
Réponse complète de just_elwood à la page 3

sa m'interesse aussi
personne pour repondre ??

j'ai de potes qui ont un groupe qui s'appelle the melodium mais ce nom etait deja pris donc en voyant cela l'autre groupe etant plus connu leur a demandé de changé de nom,le groupe a finallement accepté sans creer d'histoire mais je sais pas si obn peut aller plus loin

Ah ben alors :
deja des infos sur :
http://www.infozicos.com/forum(...)t=343

sinon en résumé, le nom peut etre protégé : oui.
(forme associative ou le nom de l'asso est le nom de groupe, ou sous forme de société selon l'activité et l'envergure : les gros groupes de reprises ou de bal le dépose)

sinon, si le nom est zouby et que ce nom est aussi une marque de produit vestimentaire, normalement pas de probleme.
Apres ca depend de beaucoup de chose.. notemment la notorieté, la vente de produit etc...

Pour info il existe pas mal de groupe avec des noms similaires.. voir exactement le meme nom ...
Au pire changez une lettre et aun lieu d'ecrire :zouby
ecrivez : zoubie
lol

Oui il peu y avoir des probleme de concurence et porter tout ca en justice, mais, il faut qu'il y ai l'intention de nuire ou de profité ... si biensur le nom du groupe a été déposé...
Mais c est quand meme un cas rare..

la question qu on se pose (je joue avec golliatth) c'est est ce qu on peu proteger le nom reelement
car dans le cas d'un groupe amateur c'est gerable mais n'importe quel société peu deposer une marque qui a le meme nom que le groupe....
dans le cas ou on voudrait vendre des cds sous ce meme nom je ne sais pas si legalement sa pose probleme .... on a pas envie de se prendre un proces au cul par exemple ( je ne plaisante pas : mobilix en est un tres bon exemple!)

ah je t attendais !!! LOL
j ai etait voir sur ton site et j ai vu que tu parlais des groupes amateurs ...
dans une optique serieuse qui ne degage aucunement l eventualité de devenir professionelle on s'interroge car sa serait con de gagne de la notoriété avec un nom et de le changer ....

tout a fait !
En meme temps, je connais un cas :
LE groupe MALISSE, nom déposé, 1 presta tout les deux jours en ete et des cachets entre 2000 et 2800€ la soirée. (balloche du sud ouest)
LE nom est déposé par le sonorisateur qui s'engueule avec le groupe et les quitte.
Il reforme un orchestre sous le nom malisse.
L'orchestre lui trouve un nouveau sonoristeur et garde le nom malisse..

Bon en résumé deux groupe sur le meme departement qui demarchent sous le meme nom ..
résultat tentative de mettre tout ca en proces: la demande de pleinte est rejetté, le sonorisateur qui a deposé le nom est débouté et le groupe a changé une lettre : soit :
le i en Y

tous ca pour dire qu'en effet comme tu souligne vaut mieu voir en amont... pour pas se faire avoir..
Mais que le depot de nom etc.. c est complexe.
Le groupe UFO dont je parle sur le site il en existe 4 ... qui vendent CD les uns commes les autres.

Pour finir.. vous pouvez tout de meme déposer le nom (meme hors asso) ca coute pas grand chose..

Ps : on peu pas confondre nom de groupe et marque.
Ps2 : le ton utilisé dans ton mess me semble un peu narquois me trompe-je ?

Merci, ça me semble un peu plus clair maintenant.

en aucun cas !!
je ne vois pas se qui te fait dire sa
comme je te lai deja dit j apprecie ton travail et j attendais vraiment ton avis sur la question !
pour en revenir au nom de groupe c'etait juste une precision qu on voulait connaitre parce qu on veu faire les choses bien et ne rien laisser aux hasard
juste comme sa ( je ne suis pas sur qu on en vienne la ...) si on devait deposer notre nom faut faire sa ou ??
de plus j ai entendu dire que la prefecture fait les recherche pour nous en ce qui concerne le nom de l assoc .... si le nom de l 'assoc et le nom du groupe et que le nom ne convient pas a la prefecture est ce preferable de changer le nom du groupe ??
je sais pas si je suis tres clair dans mes questions ....
en tout cas merci de ces reponses !!

lol ok
Ben en fait si tu dépose le nom de ton asso : "playmogroups"(huhu)
La pref av en effet regardé et verifier si ce nom est deja utilisé pour quelques chose de similaire
en gros si une association de couture à le meme nom cela ne poser aucun probleme.
Si un autre groupe ou asso musicale porte le meme nom il vous le dirons.
Dans ce cas le nom de l'asso est déposé.
Dans le cas de mon groupe, il existe visiblement deux asso du meme groupe dont une est un groupe de rap ..
Mais cela n 'a gener personne.. lol.

De plus, pour un nom le depot c est un chose mais si tu peu justifier des antécédant alors... pas de pb.
C'est a dire : notre groupe est sous forme associative depuis 1 an. mais nous portons ce nom depuis 5 ans. je peu le prouver par des affiches ou des annonce de concert dans la presse etc qui date de 4 ans..

Pour le depot en soit :
INPI http://www.inpi.fr/ (tu peux aussi déposer un logo) Attention de voir avec eux clairement les possibilité car .. c est pas donné ! lol
les depots de droits en général (toujours pareilles courier acusé de recep a ton adresse etc)
Le SNAC
LEs organisme de depot artistique ou intellectuel sur support papiers

Pour finir un petit texte qui vous interessera lol
>
Comment peut-on protéger un pseudonyme ou un nom de groupe et sous quel nom doit-on déposer auprès du SNAC, sous son patronyme ou sous son pseudonyme ?
Un dépôt est toujours enregistré au nom patronymique du ou des déposants. La protection la plus adaptée pour protéger un nom de groupe ou un nom d'artiste est le dépôt, auprès de l'INPI (Institut National de la Propriété Industrielle) d'une marque commerciale de ce nom

je passe les avocats et autres du genre a cause du cout..

Tiens je sans que je vais faire un papelard sur ca moi lol

effectivement je crois que sa en interessera plus d'un !!
merci de toutes ces precisions

j'ai d autre news .. alors..
C est pas simple tous ca dis donc lol

Réponse de la SACEM
Question : Quelles sont les conditions pour déposer un pseudonyme ?
Réponse : La demande de disponibilité d'un pseudonyme se fait par courrier à la SACEM. Cette demande est présentée au Conseil d'administration pour acceptation. Les frais d'inscription d'un pseudonyme sont pour l'année 2000 de 380 FF.
>ndr : Pseudonyme ou nom de groupe

Réponse 2
D'apres l'INPI. A priori, si vous sortez un CD commercialisé avant que les autres déposent le nom, on peut les attaquer pour plagiat ... donc le fait de sortir un produit commercial peut etre une protection qui en soi parait suffisante, en tout cas pour la musique.

Réponse 3
quand tu t'inscris à la sacem, tu peux déposer un pseudonyme, ou un nom de groupe, en même temps que ton "vrai nom". cela peut simplifier le reversement de tes droits quand le groupe apparait sur des playlists.
LE Dépot à l'INPI, coute 200€ environ il me semble, et là tu le dépose comme une marque.

Bon je vais essayer de compulser toutes les info en un post lol

en gros si je lit sa on a pas reelement besoin de deposer la marque ?
en tout cas c 'est rassurant je trouve